I. Début de séance
1. Élus présents
Ce premier Conseil, présidé par Madame le Doyen, M.-E. ANDRE et ayant comme secrétaire de séance C. PICHERAL a débuté par des remerciements prononcés par Madame le Doyen, notamment adressés à la première présidente de la Cour d'Appel et à la présidente du tribunal administratif de Montpellier, présentes ce jour là.
Un représentant de la Région et un autre pour la ville de Montpellier devaient être également présents, mais compte tenu du climat électoral ambiant, ils n'ont pas pu se déplacer. Les nouveaux représentants des professions juridiques sont pour les avocats, Maître PERIDIE, et pour les notaires Maître RIBOT. Il a notamment été proposé de nommer un représentant parmi les huissiers.
2. Nominations
La séance a débuté par l'élection du bureau professoral. Madame le Doyen a proposé que celui-ci soit composé de J. ROUX, J.-Y. DORMAGEN, M.-C. SORDINO et P. VIELFAURE, proposition qui a été acceptée à l'unanimité. Les Vice-doyens ont été également élus, à l'unanimité. J.ROUX sera en charge de la pédagogie au sein de notre faculté. M.-C. SORDINO secondera Madame le Doyen et P. VIELFAURE s'occupera de la scolarité. Le bureau étudiant se compose d'étudiants élus sur les trois listes ayant obtenu le plus de voix aux élections : R. SUBIRATS (Horizon étudiant), G. BELLAN (La R.A.I.E.) et L.-J. ALEMAN (Oxygène).
II. Ordre du jour
1. Calendrier universitaire
Madame le Doyen a proposé l’institution d’une commission pour réfléchir sur d'éventuelles propositions de modification du calendrier universitaire. Celle-ci sera composée de P. VIELFAURE, A. PELISSIER, Mmes SEGUI et GUICHARD de la scolarité et J. DARTIER comme représentant des étudiants. Madame le Doyen a précisé qu'il n'était pas question de supprimer la session de rattrapages.
2. Certificat Informatique et Internet (C2i)
Le règlement concernant le C2i Métiers du Droit a été voté. Il est notamment question de l'exiger pour postuler à un Master 2. Le logiciel P-Stage concernant la gestion des stages au sein des Master 2 a été présenté, une démonstration sera donnée le 25 mars à 10h15 dans la salle du Conseil.
3. Conventions universitaires
Deux conventions avec deux universités étrangères ont été adoptées. La première concerne l’université de Rome « La Sapienza » : c'est un échange entre professeurs, pendant cinq ans. Le thème de recherche est « une réflexion sur une nouvelle définition de l'État ». La seconde est une convention avec l'université de Mexico (UNAM). Celle-ci concernera les étudiants et aura pour thème « le droit des minorités ». Une convention de partenariat avec Microsoft concernant le Master 2 créations immatérielles a été votée mais doit néanmoins être retravaillée, notamment au niveau des dates.
Enfin, une convention à l'initiative de F. VIALLA créant un partenariat entre la faculté de Montpellier et l'Institut Catholique de Rennes pour les étudiants de Master 1 et de Master 2 afin de créer un flux entre ces deux instituts. Ce partenariat est une excellente chose notamment parce que l'École Nationale de la Santé Publique se situe à Rennes.
4. DIDERIS (formation continue)
Puis L. WEIL, nouvelle directrice de DIDERIS le service de formation continu au sein de l'université, est venue présenter ses perspectives. En premier lieu, DIDERIS bénéficiera d'un bureau pour assurer des permanences plusieurs fois par mois au sein même de notre faculté.
Le sujet houleux abordé est l'instauration d'un prélèvement de 15% sur les recettes des formations continues pour payer les frais dus à l'Université (électricité, chauffage, locaux). Ce prélèvement a interpellé certains professeurs directeurs de D.U. qui y ont vu « la mort des D.U. ».
La R.A.I.E. s'est prononcée POUR l’instauration de ce prélèvement car nous pensons que ce n'est pas à la majorité des étudiants poursuivant une formation initiale de payer pour les étudiants qui décident d'effectuer des D.U.
5. Discussions diverses
- La domiciliation de l'I.C.H. à la faculté a été acceptée à l'unanimité.
- F.-X. FORT prend désormais la direction du Master 2 Sécurité civile.
- Une nouvelle personne a été recrutée auprès de la scolarité afin d'aider Mme RUIZ dans ses tâches quotidiennes.
- Un avenant concernant les modalités d'études du diplôme de notariat à l'initiative de S. CABRILLAC et C. LISANTI a été voté.
III. Prochain Conseil
Le prochain Conseil de l'UFR aura lieu le Mardi 20 avril à 9h15 et les sujets abordés seront la création et le renouvellement des D.U. et le compte-rendu de la commission ayant travaillé sur le calendrier universitaire.